Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE GRISARD
/
DOMAINE GRISARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRISARD
DOMAINE GRISARD, SCEV

Numéro de dépôt :
3870602
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
DOMAINE GRISARD de DOMAINE GRISARD

Présentation de la marque DOMAINE GRISARD

Déposée le 29 octobre 2011 par la société DOMAINE GRISARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRISARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société DOMAINE GRISARD domicilié(e) CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 699 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GRISARD, M. GRISARD JEAN PIERRE domicilié(e) CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France.

La marque DOMAINE GRISARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRISARD est expirée depuis le 29 octobre 2021.

DOMAINE GRISARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PHILIPPE GRISARD , maisongrisard , DOMAINE GRISARD PHILIPPE , Terra Sabaudiae


DOMAINE GRISARD, SCEV - CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France - SIREN 504699141


DOMAINE GRISARD, M. GRISARD JEAN PIERRE - CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.